Déposée par voie électronique le 7 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DR Invest
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ELPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-44 du 31 octobre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DR Invest domicilié(e) 2 rue Calmette et Guérin - 14100 - Lisieux - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 479 644 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Etienne Deshoulières domicilié(e) 11 rue Sédillot - 75007 - Paris - France.
La marque ELPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DR Invest, SARL - 2 rue Calmette et Guérin - 14100 - Lisieux - France - SIREN 792479644
M. Etienne Deshoulières - 11 rue Sédillot - 75007 - Paris - France
Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Sciage ; couture ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
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